Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAT CAVIAR
CAVIAR HOUSE EURL

Numéro de dépôt :
1688427
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2001
CARAT CAVIAR de CAVIAR HOUSE

Présentation de la marque CARAT CAVIAR

Déposée le 14 août 1991 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAVIAR HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAT CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAVIAR HOUSE domicilié(e) 144 CHEMIN DE LA PLAINE, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MARCEL VALLUET - France.

La marque CARAT CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT CAVIAR est expirée depuis le 14 août 2001.

CAVIAR HOUSE a également déposé les autres marques suivantes : SOROYA , CARAT CAVIAR


CAVIAR HOUSE EURL - 144 CHEMIN DE LA PLAINE, 06250 MOUGINS - France


MR MARCEL VALLUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 20 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265084 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186522 - Publication au BOPI 1995-06-20

Inscription le 8 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160775 - Publication au BOPI 1993-07-08

Caviar